Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NUSCOSEPT-ATMOS
Numéro de dépôt :
1162206
Date de dépôt :
06/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NUSCOSEPT-ATMOS
Déposée le 6 février 1981 par la Société Anonyme (SA) INTER-EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUSCOSEPT-ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NUSCOSEPT-ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NUSCOSEPT-ATMOS est expirée depuis le 6 février 1991.
INTER-EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26